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Présentation
REUNION PUBLIQUE
REVISION DU P.O.S. ET ELABORATION D’UN P.L.U.
SUR LA COMMUNE DE TRELEVERN
Dans le cadre de la révision du Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) et de l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) sur la commune de TRELEVERN, la population est invitée à une réunion publique de présentation, d’information et de débat concernant le projet de P.A.D.D. ( Projet d’Aménagement et de Développement Durables )
le Jeudi 22 Octobre 2015 à 18H30 dans la salle-Polyvalente de TRELEVERN.
Il est rappelé que, dans le cadre de l’élaboration du P.L.U., ce P.A.D.D. définit les orientations générales d’aménagement et d’Urbanisme sur l’ensemble du territoire communal.
La Carte des Zones Humides : cliquer sur "Humides" ci-contre
Le projet de PADD : cliquer sur "PADD" ci-contre
Actualité du 23 Octobre 2015
Le projet de PADD présenté en réunion publique le 22 octobre sera présenté pour débat lors du conseil municipal de la commune de Trélévern qui se tiendra le 19 Novembre 2015 à 18h30.
Auparavant, le projet de PADD sera soumis à la commission Révision du POS- Elaboration du PLU pour finalisation de celui-ci.
Par ailleurs, un registre destiné à recevoir les observations et les suggestions du public est ouvert et mis à disposition du public en mairie de Trélévern.
Le PADD (dans sa version papier) ainsi que le "porter à connaissance" sont également consultables en Mairie sur simple demande.
Actualité du 09 Novembre 2015
Pour consulter le projet de PADD qui sera soumis au conseil municipal du 19 novembre 2015, cliquer ci-contre sur "PADD"
Pour consulter la notice explicative accompagnant le projet de PADD, cliquer ci-contre sur "notice explicative"
Actualité du 20 Novembre 2015
Pour consulter le PADD approuvé à l'unanimité le 19 novembre 2015 par le conseil municipal de Trélévern, cliquer ci-contre sur "PADD approuvé"
Actualité du 17 Décembre 2015
Récapitulatif de l'avancement du dossier PLU : cliquer ci-contre sur : avancement PLU
Actualité du 21 Janvier 2016
Consultation pour l'inventaire du bocage, des haies et des talus : voir l'avis en cliquant ci-après sur : "consultation bocage"
Actualité du 26 mars 2016
Le conseil municipal du 25 mars 2016 a validé la carte d'inventaire du bocage pour son intégration dans le projet de PLU. Pour consulter cette carte, cliquer ci-contre : carte du bocage
Une réunion publique de présentation du projet du futur PLU aura lieu le jeudi 28 avril 2016 à 18h00 à la salle polyvalente de Trélévern. Pour consulter l'avis d'information sur cette réunion, cliquer ci-contre : réunion publique.
Actualité du 28 avril 2016
La réunion publique de présentation du projet du futur PLU a eu lieu en salle polyvalente le jeudi 28 avril 2016 à 18h00.
Au cours de cette réunion, ont été exposés et mis à dispostion du public, les documents ci-dessous.
Ces documents, comme annoncé en réunion publique, sont téléchargeables sur le site et/ou consultables en mairie.
Deux permanences sont également assurées en mairie par Madame Derouard (cabinet Atelier Urbain) :
Le Vendredi 29 Avril 2016 de 9H00 à 12H30
Le Lundi 02 Mai 2016 de 9H00 à 12H30
Liste des documents téléchargeables et / ou consultables en mairie :
- Diaporama présenté en réunion publique du 28 avril : cliquer ici
- Projet de zonage du futur PLU : cliquer ici
- Projet de liste des emplacements réservés du futur PLU : cliquer ici
- Projet Orientations d'Aménagement et de Programmation du futur PLU: : cliquer ici
- Projet de règlement du futur PLU : cliquer ici
Actualité du 30 juin 2016
Liste des documents concernant le PLU arrêté par le conseil municipal lors de sa séance du 30 juin 2016.
Pour visualiser un document, cliquez sur le document souhaité ci-dessous.
1 Rapport de Présentation (y compris évaluation environnementale)
2 Projet d'Aménagement et de Développement Durables
3 Orientations d'Aménagement et de Programmation
5 Documents graphiques5.1. Plan de zonage éch. 1/5000°
5.2. Plan de zonage éch. 1/2500°
5.3. Plan du bocage
6 Liste des emplacements réservés
7 Annexes littérales7.2. Liste des lotissements de moins de 10 ans
7.4. Rapport des Servitudes d'Utilité Publique
7.5. Etude de zonage d'assainissement
7.6. Rapport d'inventaire des zones humides
7.7. Schéma directeur d'assainissement des eaux pluviales
7.8. Document d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM)
8 Annexes graphiques8.1. Plan des Servitudes d'Utilité Publique éch. 1/5000°
8.2. Plan des réseaux d'eau potable et d'eaux usées éch. 1/5000°
Actualité du 11 juillet 2016
Délibération du 30 juin 2016 approvant le bilan de concertation et arrêtant le PLU : cliquer ici
Actualité du 4 octobre 2016
Arrêté de mise en enquête publique du projet de PLU : Cliquer ici
Affiches d'avis d'enquête publique apposées aux entrée de bourg sur route départementale et sur tableaux d'affichage : cliquer ici
Actualités du 7 novembre 2016
Note non technique dossier enquête : cliquer ici
Nomenclature dossier enquête : cliquer ici
Enquête publique : avis au public : cliquer ici
Avis des Personnes Publiques Associées :
CCI des côtes d'armor : cliquer ici
CDPENAF 1 : cliquer ici
CDPENAF 2 : cliquer ici
Chambre d'agriculture : cliquer ici
Conseil départemental : cliquer ici
Espaces boisés classés : cliquer ici
Fapel 22 : cliquer ici
INAO Nantes : cliquer ici
LTC : cliquer ici
MRAE - Etde environnementale : cliquer ici
Région Bretagne : cliquer ici
RTE : cliquer ici
Préfecture : cliquer ici
SCOT : cliquer ici
Actualités du 5 janvier 2017
Rapport du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique : cliquer ici
Actualités du 16 mars 2017
Le PLU de la commune de Trelevern a été approuvé par le conseil municipal du 16 mars 2017.
Pour visionner l'avis presse d'approbation du PLU: cliquer ici
Pour visionner l'avis presse relatif au DPU : cliquer ici
Pour visionner la délibération d'approbation du PLU : cliquer ici
Pour visionner la carte du PLU : cliquer ici
Pour visionner le règlement complet du PLU : cliquer ici
Tous les autres documents constitutifs du PLU sont disponibles et consultables en Mairie de Trélévern
